AG du 27 mars 2022 ordre du jour

Plan de séance 2022

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Assemblée générale de l’AAPPMA

DIMANCHE 27 MARS 2022

Les adhérents de notre association sont conviés à l’assemblée générale  qui se déroulera  le dimanche 27 mars salle de la mairie de NAVARRENX à 9h30

merci de présenter à l’entrée votre carte de pêche de l’année 2022 et de respecter les gestes barrières  masque obligatoire et désinfection des mains.

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Assemblée générale de l’AAPPMA du gave d’Oloron

DIMANCHE 27 MARS 2022

salle de la mairie de NAVARRENX à 9H30

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Conseil d’Administration de l’AAPPMA

Au 1er janvier 2022 suite aux élections du 20 novembre 2021 le nouveau bureau de l’AAPPMA se compose de la manière suivant:

Président: Patrick LAURENT ( délégué à la fédération de pêche 64)

Vice président : Pierre BERGES

Trésorier: Richard TARIS

Secrétaire : Georges MAISONNAVE

Administrateurs:

Patrick BALESTA

Bernard BLANCANT

Fabrice DERUMAUX

Valentin GUILHOT

Franck LARRE ( délégué à la fédération de pêche 64)

Gilles LARROQUE

Hervé PALAS

Naoelle PALAS

Jean PRAT-HAURET

Michel RIBES ( délégué à la fédération de pêche 64)

Philippe SUSBIELLES

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Aménagement réalisé par les salariés de l’AAPPMA

Depuis environ 3 ans, l’AAPPMA du gave d’Oloron a entrepris de revaloriser la deuxième catégorie piscicole du gave d’Oloron en recréant des zones favorables à la reproduction du brochet et en remettant en eau des zones plus alimentées.

Tout a commencé avec le projet de Saint-Dos réalisé en 2019, mais cette année c’est une nouvelle frayère qui à vue le jour sur la commune de Carresse-Cassaber.

Ce projet a été réalisé en collaboration étroite avec la Fédération de pêche des Pyrénées Atlantiques et l’entreprise ets velos frère de Lahontant.

Cet aménagement d’environ 1000 m2  a de multiples objectifs,

tout d’abord favoriser la reproduction du brochet mais  aussi celui d’accueillir d’autres espèces comme les batraciens, canards et bien sûr les cyprinidés comme les gardons.

Il servira également de zone de refuge à toute la faune aquatique en cas de crue importante du cours d’eau.

En complément de ces travaux nous effectuerons un empoissonnement en brochets et gardons afin de favoriser la productivité du site dé l’année 2022.

L’AAPPMA d’Oloron, continuera de valoriser la partie aval du cours d’eau en réalisant d’autres projets de ce même type.

 

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ELECTIONS- candidatures

Dans le cadre des élections du 20 novembre 2021 vous trouverez ci dessous les candidatures par ordre de dépôt pour les trois scrutins.

A partir du 5 novembre les nouvelles candidatures devront être proposées au moment des élections soit le jour même.

bulletin de vote des administrateurs de l’AAPPMA

Copie de Copie de Copie de bulletin-de-vote-des-delegues

bulletin de vote des candidats au CA de la fédération départementale

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ELECTIONS AAPPMA 2021

AFFICHE AG EXTRAORDINAIRE ELECTIVE 2021[6682] 2021

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Documents élections du 20 novembre 2021

annexe 4 Modèle bulletin de vote des administrateurs annexe 1 Modèle de déclaration de candidature de délégué annexe 2 Modèle de déclaration de candidature d’administrateur annexe 3 Modèle de déclaration de candidature de candidat au CA de la fédération

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Assemblée élective du 20 novembre 2021

les annexes seront mise en ligne la semaine prochaine

Élections au sein de l’AAPPMA

Modalités de déclaration de candidature pour les élections

Modalités d’approbation des candidats au conseil d’administration de la fédération

L’assemblée générale élective se tiendra le 20 novembre 2021 à Carresse-Cassaber à 9h30.

La convocation indiquera l’ensemble des questions qui figureront à l’ordre du jour, en particulier :

  • Élection du conseil d’administration de l’AAPPMA qui sera composé de 15 membres
  • Élection des 2 délégués candidats à l’assemblée générale de la fédération départementale
  • Approbation du ou des candidats au conseil d’administration de la fédération départementale.

La convocation sera publiée au moins 15 jours avant le jour des élections :

  • Par insertion, dans deux journaux locaux d’information ;
  • Par mise en ligne sur le site internet de l’AAPPMA ;
  • Par affichage chez les dépositaires de cartes de pêche

L’assemblée générale se déroulera comme suit :

  • Dans un premier temps, élection des membres du conseil d’administration de l’AAPPMA. Au cours d’une interruption de séance de l’assemblée générale, le conseil d’administration siégera en vue de l’élection du bureau de l’AAPPMA comprenant au moins un président, un vice- président, un trésorier et un secrétaire.
  • Dans un second temps

– élection des délégués autres que le président à l’assemblée générale de la fédération départementale, (2 étant le nombre qui nous est attribué en fonction du nombre total de nos adhérents).

– approbation du ou des membres actifs candidats au conseil d’administration de la fédération départementale

POINT N°1 : MODALITÉS DE DÉCLARATION DE CANDIDATURE POUR LES ÉLECTIONS.

Le statut n’évoque pas ce point.

Le guide du renouvellement des mandats du réseau associatif de la pêche de loisirs édition 2021 indique :

Au paragraphe page 11, relatif aux modalités de l’élection des administrateurs

« A défaut d’exigence statutaire, les candidats peuvent soumettre leur candidature en assemblée générale jusqu’au moment du vote. Du point de vue organisationnel, il est donc judicieux de prévoir des bulletins de vote vierges afin de pourvoir aux candidatures soumises lors de l’assemblée générale. » les adhérents de l’AAPPMA pensent qu’il est souhaitable qu’il n’y ait qu’un seul bulletin dans les enveloppes, les noms de ces candidats du dernier moment seront alors rajoutés sur la liste des noms déjà enregistrés.

En fin du paragraphe page 13, relatif à l’approbation des candidats au conseil d’administration de la fédération, encart liste de candidats.

« L’administration considère que l’ensemble des noms des candidats doit être regroupé sur un même bulletin, au motif qu’il faut éviter d’avoir plusieurs bulletins de vote à mettre dans l’enveloppe. Par contre, la réglementation n’interdit pas de mentionner sur ce bulletin le fait que les candidats font partie d’une liste. Le bulletin de vote peut donc en faire état soit en regroupant les noms des candidats selon la liste à laquelle ils appartiennent puis les candidats indépendants ou bien en listant les candidats en indiquant en face la liste à laquelle ils appartiennent. »

Nous proposons de choisir cette deuxième option recommandée par l’administration, qui permet de faciliter l’organisation matérielle et le bon déroulement des élections. Elle impose obligatoirement une déclaration de candidature pour chaque élection dont les modalités sont déclinées comme suit :

MODALITÉS DE DÉCLARATION DE CANDIDATURE 

La date de clôture des dépôts des candidatures est fixée à 15 jours avant le jour des élections à 17 heures.

La date des dépôts de candidatures sera publiée au moins 30 jours avant le jour des élections.

  • Par mise en ligne sur le site internet de l’AAPPMA.
  • Par affichage chez les dépositaires de cartes de pêche

Les lettres de candidatures seront adressées sous enveloppes.

Chaque enveloppe, selon l’élection à laquelle le (les) candidat(s) se présente(ent), portera la mention « élection au conseil d’administration de l’AAPPMA, déclaration de candidature(s) » ou «   élection des délégués de l’AAPPMA à l’assemblée générale de la fédération, déclaration de candidature » ou« Approbation des candidats au Conseil d’Administration de la Fédération , déclaration de candidature »et sera :

  • Soit adressée au siège social de l’AAPPMA en recommandé avec accusé de réception.
  • Soit déposée au siège social de l’AAPPMA contre récépissé de dépôt.

Les listes des candidats pour chaque élection, établies par ordre de dépôt, seront mises en ligne sur le site internet de l’AAPPMA au plus tard 10 jours avant le jour des élections.

Déclaration de candidature pour l’élection des administrateurs au conseil d’administration de l’AAPPMA :

Les candidats se présentent sur une liste ou individuellement.

La déclaration doit être signée par le candidat ou chacun des candidats de liste. Elle doit indiquer le nom, prénom, la date de naissance, et l’adresse du ou des candidats.

Les copies des cartes de pêche de l’année en cours et celle de l’année précédente du candidat ou de chacun des candidats de liste devront être jointes à la déclaration de candidature.

(Voir annexe 1 : modèle de déclaration de candidature pour l’élection des administrateurs au conseil d’administration de  l’AAPPMA ).

Déclaration de candidature pour l’élection des délégués de l’AAPPMA à l’assemblée générale de la fédération :

Les candidats se présentent individuellement.

La déclaration doit être signée par le candidat. Elle doit indiquer le nom, prénom, la date de naissance, et l’adresse du candidat.

La copie de la carte de pêche de l’année en cours du candidat devra être jointe à la déclaration de candidature.

(voir annexe 2 : modèle de déclaration de candidature pour l’élection des délégués de l’AAPPMA à l’assemblée générale de la Fédération)

Déclaration de candidature pour l’approbation des candidats au conseil d’administration de la Fédération :

Les candidats se présentent individuellement.

La déclaration doit être signée par le candidat. Elle doit indiquer le nom, prénom, la date de naissance, et l’adresse du candidat.

La copie de la carte de pêche de l’année en cours du candidat   devra être jointe à la déclaration de candidature.

(voir annexe 3 : modèle de déclaration de candidature pour l’approbation des candidats au conseil d’administration de la Fédération)

Il n’est pas admis de voter pour un candidat non déclaré. Si un bulletin comportait un ou plusieurs candidat(s) non déclaré(s), le bulletin de vote serait déclaré nul lors des opérations de dépouillement.

En sus de la période de dépôts des candidatures ouverte du 30eme jours au 15eme jour précédant le jours des élections, les candidatures soumises en assemblée générale élective au moment des votes seront acceptées.

Les bulletins de vote seront complétés par les candidatures soumises le jour des élections et seront réimprimés.

Nous avons soumis aux votes lors de l’AG du 9 octobre 2021 les modalités de déclaration de candidature ainsi définies qui ont été approuvées. 

POINT N°2 : MODALITÉ D’APPROBATION DES CANDIDATS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA FÉDÉRATION

A défaut d’exigence statutaire, la Fédération Nationale page 13 du guide, conseille pour des raisons de simplicité d’employer les mêmes règles de vote que celles qui ont régi la désignation des membres du conseil d’administration de l’AAPPMA et des délégués à savoir, sont élus les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix.

Pour ce faire, le nombre de candidats à approuver doit être fixé.

Nous avons soumis aux votes lors de l’AG du 9 octobre 2021 le nombre de candidats à approuver, il sera de 3.

Seront approuvés le ou les candidats déclarés ayant obtenu le plus grand nombre de voix.  En cas d’égalité de voix, un tirage au sort sera organisé pour ne pas dépasser le nombre de 3

Pour que le vote soit valide, le nombre de candidats désignés sur le bulletin de vote doit être égal ou inférieur au nombre de 3. Les électeurs devront en conséquence barrer un ou plusieurs noms dès lors que le nombre de candidats désignés sur le bulletin de vote est supérieur au nombre de 3.

Il n’est pas admis de voter pour un candidat non déclaré. Si un bulletin comportait un ou plusieurs candidat(s) non déclaré(s) le bulletin de vote serait déclaré nul lors des opérations de dépouillement.

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Assemblée générale du 9 octobre 2021 : résultats des votes

 Point N°1 : Modalités de déclaration de candidature pour les élection

Premier amendement :

Le nombre de membres du conseil d’administration de l’AAPPMA composé d’au moins 7 et d’au plus 15 administrateurs peut être décidé préalablement à l’élection.

Il est proposé de fixer à 15 le nombre d’administrateurs à élire.

Deuxième amendement :

La dernière phrase du point N°1 « Aucune candidature ne sera acceptée en assemblée générale au moment du vote » est remplacée comme suit :

« En sus de la période de dépôt de candidatures ouverte du 30 ème jour au 15 ème jour précédant le jour des élections, les candidatures soumises en assemblée générale au moment des votes seront acceptées.

Les bulletins de vote seront complétés par les candidatures soumises le jour des élections et seront réimprimés »

Le point N°1, assorti des deux amendements ci-dessus exposés, est adopté à l’unanimité (30 voix pour, sur 30 présents.

Point N°2 Modalité d’approbation des candidats au conseil d’administration de la Fédération.

Deux nombres de candidatures à approuver sont soumis au vote (cinq ou trois)

Nombre de votants : 30

Nombre de voix pour cinq candidatures à approuver : 7

Nombre de voix pour trois candidatures à approuver : 23

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